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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DEVIL
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L'ACCORD PARFAIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ACCORD PARFAIT
DEVIL, société anonyme

Numéro de dépôt :
1685240
Date de dépôt :
31/07/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/07/2001

Présentation de la marque L'ACCORD PARFAIT

Déposée le 31 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) DEVIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ACCORD PARFAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEVIL domicilié(e) 115 avenue de la Plaine, 74970 MARIGNIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET - France.

La marque L'ACCORD PARFAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ACCORD PARFAIT est expirée depuis le 31 juillet 2001.

DEVIL a également déposé les autres marques suivantes : DEVIL , ECHAPPEMENTS DEVIL , devil , DEVIL L'ECHAPPEMENT , SB2 , DEVIL EVOLUTION , DEVIL , OVO , DEVIL CUP


DEVIL, société anonyme - 115 avenue de la Plaine, 74970 MARIGNIER - France


Cabinet PONCET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;pièces détachées pour véhicules, enjoliveurs, pièces de carrosserie, arceaux de sécurité, renforcements de châssis, barres anti-rapprochements;systèmes d'échappement pour véhicules, collecteurs, silencieux, tubes de pistes, lots de montage ou d'adaptation sur véhicules, atténuateurs de bruit, manchons réducteurs.Vêtements, chaussures, chapellerie; casquettes, blousons

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.